{"id":14902,"date":"2017-05-25T05:31:46","date_gmt":"2017-05-25T09:31:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.silkandsnow.com\/terms-conditions\/"},"modified":"2026-06-01T13:00:18","modified_gmt":"2026-06-01T17:00:18","slug":"modalites","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.silkandsnow.com\/fr-ca\/modalites\/","title":{"rendered":"Modalit\u00e9s"},"content":{"rendered":"

Modalit\u00e9s<\/strong><\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes termes et conditions s\u2019appliquent au site Web et \u00e0 tous les domaines en ligne (\u00ab le site web \u00bb) g\u00e9r\u00e9s par Silk & Snow Inc., une soci\u00e9t\u00e9 canadienne de Toronto, Ontario, Canada (\u00ab Silk & Snow \u00bb, \u00ab nous \u00bb ou \u00ab notre \u00bb) et tout autre clause \u00e9nonc\u00e9e dans les pr\u00e9sentes (ce que d\u00e9signe globalement les \u00ab Conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00bb) s\u2019appliquent entre vous et Silk & Snow lorsque vous commandez ou achetez n\u2019importe quel matelas Silk & Snow (\u00ab Matelas \u00bb), literie et autres articles (\u00ab Literie et autres articles \u00bb), mobilier (\u00ab Mobilier \u00bb) (collectivement les \u00ab Produits \u00bb) de Silk & Snow.<\/p>\n

Chaque fois que vous commandez ou achetez des Produits chez Silk & Snow, les conditions g\u00e9n\u00e9rales en vigueur \u00e0 ce moment-l\u00e0 s\u2019appliqueront entre vous et Silk & Snow. Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier les modalit\u00e9s \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, \u00e0 compter de leur publication sur cette page. Veuillez consulter les conditions g\u00e9n\u00e9rales avant de passer commande ou de faire un achat chez Silk & Snow.<\/p>\n

CECI EST UN ACCORD JURIDIQUE. VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT; EN COMMANDANT OU ACHETANT DES PRODUITS CHEZ SILK & SNOW, VOUS CONSENTEZ ET ACCEPTEZ LES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES. VOUS D\u00c9CLAREZ ET GARANTISSEZ PAR LES PR\u00c9SENTES QUE VOUS AVEZ LE DROIT, L\u2019AUTORIT\u00c9 ET LA CAPACIT\u00c9 D\u2019ACCEPTER ET DE CONFORMER LES TERMES ET LES CONDITIONS. SI VOUS NE COMPRENEZ CES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES OU QUE VOUS N\u2019ACCEPTEZ AUCUNE PARTIE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS PASSER DE COMMANDE OU FAIRE UN ACHAT CHEZ SILK & SNOW.<\/p>\n

    \n
  1. Utilisation<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

    Vous reconnaissez et acceptez que votre acc\u00e8s au site Web fourni par Silk & Snow ainsi que votre utilisation de celui-ci sont soumis aux conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables, notamment : (i) les modalit\u00e9s, la garantie limit\u00e9e, la politique de confidentialit\u00e9, et toutes r\u00e8gles, restrictions, limitations, termes et\/ou conditions pouvant \u00eatre affich\u00e9es ou vous \u00eatre autrement communiqu\u00e9es; et (ii) les lois en vigueur, r\u00e8glementations ainsi que les pratiques et directives g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9es dans les juridictions concern\u00e9es.<\/p>\n

      \n
    1. Confidentialit\u00e9<\/b><\/li>\n<\/ol>\n
        \n
      • Votre utilisation de ce site Web est r\u00e9gie par notre Politique de Confidentialit\u00e9. Veuillez visiter cette page pour obtenir des informations sur la mani\u00e8re dont Silk & Snow collecte, utilise et divulgue les informations que vous nous faites parvenir.<\/li>\n
      • Vous reconnaissez et acceptez que, pour traiter votre commande et \/ ou achat, Silk & Snow puisse transmettre les informations de votre commande et \/ ou achat \u00e0 des tiers afin de vous aider \u00e0 honorer et \/ ou \u00e0 livrer votre commande et \/ ou votre achat<\/li>\n<\/ul>\n
          \n
        1. Communication \u00e9lectronique<\/b><\/li>\n<\/ol>\n
            \n
          • Vous communiquez avec Silk & Snow par voie \u00e9lectronique lorsque vous utilisez le site Web, clavardage en direct, ou envoyez un courriel \u00e0 Silk & Snow.<\/li>\n
          • Vous convenez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie \u00e9lectronique r\u00e9pondent \u00e0 toutes les exigences juridiques en vertu desquelles ces communications soient effectu\u00e9es par \u00e9crit.<\/li>\n<\/ul>\n
              \n
            1. Admissibilit\u00e9<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

              Aucune partie du site Web ne s\u2019adresse aux personnes de moins de 13 ans. SI VOUS \u00caTES \u00c2G\u00c9 DE MOINS DE 13 ANS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER OU ACC\u00c9DER AU SITE WEB \u00c0 TOUT MOMENT DE QUELQUE MANI\u00c8RE QUE SOIT.<\/p>\n

              Si vous utilisez le site Web au nom d\u2019une soci\u00e9t\u00e9, entit\u00e9 ou organisation (collectivement \u00ab Organisation \u00bb), vous d\u00e9clarez et garantissez alors que vous : (a) \u00eates un repr\u00e9sentant autoris\u00e9 de l\u2019organisation; (b) d\u00e9tenez tous les pouvoirs requis pour engager l\u2019entreprise ou l\u2019organisme aux pr\u00e9sentes conditions; (c) acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par celles-ci au nom de cette Organisation.<\/p>\n

                \n
              1. Politique de retour\/Remboursement<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                Conditions de retour<\/b><\/p>\n

                Les conditions suivantes s’appliquent \u00e0 tous les retours de produits.<\/p>\n

                  \n
                • Tous les produits doivent \u00eatre dans de bonnes conditions de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir faire \u00e9tat de dons pour \u00eatre \u00e9ligible \u00e0 un retour (par exemple, pas de tache, d\u00e9chirure ou autre salissure, y compris d\u2019odeurs).<\/li>\n
                • Pour \u00eatre admissible \u00e0 un retour \/ remboursement, les demandes de retour doivent provenir d’une adresse correspondant au pays dans lequel le produit a \u00e9t\u00e9 achet\u00e9.<\/li>\n
                • Si au moins un type de Produit en particulier est retourn\u00e9 dans le cadre d’une premi\u00e8re commande, le client ou l’adresse d’exp\u00e9dition ne sera plus admissible \u00e0 toute autre P\u00e9riode d’Essai suppl\u00e9mentaire sur toute commande ult\u00e9rieure du m\u00eame Produit (c.-\u00e0-d. que si vous retournez un Oreiller, vous ne serez plus admissible \u00e0 la P\u00e9riode d’Essai initiale sur vos futures commandes d’Oreillers).<\/li>\n
                • Les clients ne peuvent retourner qu’un maximum de deux (2) produits pour chaque gamme de produits, valid\u00e9s par un nom de client ou une adresse de livraison (c’est-\u00e0-dire que nous souhaitons que vous essayiez d’abord nos produits – cela \u00e9vite le gaspillage inutile !)<\/li>\n
                • Si vous souhaitez retourner un produit achet\u00e9 aupr\u00e8s d’un revendeur Silk & Snow agr\u00e9\u00e9, vous devez contacter directement le revendeur avec une preuve d’achat. Pour les retours, les produits doivent respecter les param\u00e8tres d\u00e9finis par le d\u00e9taillant, comme indiqu\u00e9 dans leur politique.<\/li>\n
                • Si vous recevez un article offert pendant une promotion (par exemple, une promotion \u00ab Achetez-en un, obtenez-en un gratuitement \u00bb) et que vous choisissez de retourner l’article qui vous a permis de recevoir l’article gratuit, vous devez \u00e9galement retourner l’article gratuit. Si vous ne retournez pas le ou les articles gratuits et\/ou surclass\u00e9s mentionn\u00e9s, 50 % de la valeur de ces articles promotionnels sera d\u00e9duit de tout montant qui vous sera rembours\u00e9. (Par exemple, si nous proposons une promotion \u00ab Achetez-en un, obtenez-en un gratuitement \u00bb sur les oreillers et que vous choisissez de retourner l’oreiller achet\u00e9, vous devez \u00e9galement retourner l’oreiller gratuit que vous avez re\u00e7u.).<\/li>\n
                • Les articles re\u00e7us dans le cadre d\u2019une promotion \u00ab Cadeau avec achat \u00bb ou d\u2019un surclassement promotionnel ne peuvent faire l’objet d’un \u00e9change ou d’un remplacement. L’offre ne peut s\u2019appliquer sur des achats ant\u00e9rieurs ni sur les commandes en attente. Les matelas achet\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment et qui sont toujours en p\u00e9riode d’essai ne peuvent \u00eatre retourn\u00e9s pour b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une promotion ou de cadeaux avec achat.<\/li>\n<\/ul>\n

                  Les remboursements seront \u00e9mis dans les deux jours ouvrables suivant la r\u00e9ception du produit retourn\u00e9. Les remboursements sont appliqu\u00e9s au mode de paiement initial utilis\u00e9 pour l\u2019achat initial. Les remboursements peuvent prendre jusqu\u2019\u00e0 14 jours ouvrables pour se refl\u00e9ter sur vos registres financiers.<\/p>\n

                  Matelas<\/b> – Chaque matelas est fourni accompagn\u00e9 d\u2019une garantie de 365 nuits \u00e0 compter de la date de livraison de votre matelas. Pour faire une demande de retour, contactez-nous en envoyant un courriel \u00e0 bonjour@silkandsnow.com en incluant votre num\u00e9ro de confirmation de commande ainsi que le motif du retour. Afin de pouvoir pr\u00e9tendre \u00e0 un retour, vous devez nous indiquer 3 jours ouvrables o\u00f9 vous serez disponible pour le ramassage du matelas. Ces dates doivent \u00eatre dans les deux semaines suivant le commencement du processus de retour. Toute demande re\u00e7ue au-del\u00e0 de 365 jours ne sera pas admissible \u00e0 un retour. Silk & Snow exige qu\u2019un client dorme sur le matelas pendant une p\u00e9riode de 30 nuits afin de lui laisser le temps n\u00e9cessaire pour s\u2019adapter aux qualit\u00e9s du nouveau matelas et bien \u00e9valuer leur degr\u00e9 de satisfaction. Le ramassage ou le retrait du matelas est gratuit. Le client se doit d\u2019\u00eatre disponible \u00e0 la date de prise en charge pour pouvoir pr\u00e9tendre \u00e0 un remboursement int\u00e9gral. Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 pour les clients qui planifient s\u00e9par\u00e9ment leur ramassage. Les demandes de retour pour une adresse qui se situe hors du pays dans lequel le matelas a \u00e9t\u00e9 achet\u00e9 ne seront pas accept\u00e9es ou ne pourront pas \u00eatre \u00e9ligibles \u00e0 un retour \/ remboursement. Les produits doivent \u00eatre en bonne condition afin de pouvoir faire \u00e9tat de dons (par ex. pas de taches, de d\u00e9chirures ou autres salissures \/d\u00e9g\u00e2ts, y compris d\u2019odeurs).<\/p>\n

                  Le jour du ramassage, le matelas doit \u00eatre pr\u00eat au rez-de-chauss\u00e9e de votre maison ou immeuble d’appartements \/ condo et situ\u00e9 pr\u00e8s de l’entr\u00e9e pour \u00eatre facilement accessible par l’\u00e9quipe de ramassage.<\/p>\n

                  Les matelas achet\u00e9s avant le 14 mai 2024 ont une p\u00e9riode d\u2019essai de 100 nuits.<\/p>\n

                  Matelas personnalis\u00e9s sur mesure<\/b> – Les matelas personnalis\u00e9s sur mesure ne sont pas \u00e9ligibles pour des retours ou des \u00e9changes. Tous les achats de matelas personnalis\u00e9s sont des ventes finales.<\/p>\n

                  Surmatelas<\/b> – Chaque surmatelas Silk & Snow est fourni accompagn\u00e9 d\u2019une garantie de 100 nuits \u00e0 compter de la date de livraison de votre surmatelas. Pour faire une demande de retour, contactez-nous en envoyant un courriel \u00e0 bonjour@silkandsnow.com en incluant votre num\u00e9ro de confirmation de commande ainsi que le motif du retour. Afin de pouvoir pr\u00e9tendre \u00e0 un retour, vous devez nous indiquer 3 jours ouvrables o\u00f9 vous serez disponible pour le ramassage du matelas. Ces dates doivent \u00eatre dans les deux semaines suivant le commencement du processus de retour. Toute demande re\u00e7ue au-del\u00e0 de 100 jours ne sera pas admissible \u00e0 un retour. Silk & Snow exige qu\u2019un client dorme sur le surmatelas pendant une p\u00e9riode de 30 nuits afin de lui laisser le temps n\u00e9cessaire pour s\u2019adapter aux qualit\u00e9s du nouveau matelas et bien \u00e9valuer leur degr\u00e9 de satisfaction. Le ramassage ou le retrait du surmatelas est gratuit. Le client se doit d\u2019\u00eatre disponible \u00e0 la date de prise en charge pour pouvoir pr\u00e9tendre \u00e0 un remboursement int\u00e9gral. Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 pour les clients qui planifient s\u00e9par\u00e9ment leur ramassage. Les demandes de retour pour une adresse qui se situe hors du pays dans lequel le matelas a \u00e9t\u00e9 achet\u00e9 ne seront pas accept\u00e9es ou ne pourront pas \u00eatre \u00e9ligibles \u00e0 un retour \/ remboursement. Les produits doivent \u00eatre en bonne condition afin de pouvoir faire \u00e9tat de dons (par ex. pas de taches, de d\u00e9chirures ou autres salissures \/d\u00e9g\u00e2ts, y compris d\u2019odeurs).<\/p>\n

                  Literie et autres articles<\/b> – La literie et les autres articles peuvent \u00eatre retourn\u00e9s dans les 100 jours suivant leur r\u00e9ception, \u00e0 condition que la literie et les autres articles soient en bonnes conditions et puissent faire lieu d\u2019une donation (par exemple, pas de taches, de d\u00e9chirures ou d’autres salissures, y compris d\u2019odeurs).<\/p>\n

                  Mobilier<\/b> – Les articles mobilier peuvent \u00eatre retourn\u00e9s dans les 30 jours suivant leur r\u00e9ception, \u00e0 condition qu\u2019ils soient dans leur emballage et bo\u00eete d\u2019origine et qu\u2019ils puissent faire l\u2019objet d\u2019un don (par exemple : toutes les parties de la base de lit sont incluses, il n\u2019y a pas de taches, d\u00e9chirures ou autres salissures, y compris d\u2019odeurs). Vous \u00eates responsable de la prise en charge int\u00e9grale du co\u00fbt de l\u2019exp\u00e9dition de retour, qui sera d\u00e9duit de votre remboursement.<\/p>\n

                  Base de lit r\u00e9glable<\/b> – Les <\/span>bases de lit r\u00e9glable Silk & Snow <\/span>peuvent \u00eatre retourn\u00e9s dans les 30 jours suivant leur r\u00e9ception, \u00e0 condition qu\u2019ils soient dans leur emballage et bo\u00eete d\u2019origine et qu\u2019ils puissent faire l\u2019objet d\u2019un don (par exemple : toutes les parties de la base <\/span>de lit r\u00e9glable <\/span>sont incluses, il n\u2019y a pas de taches, d\u00e9chirures ou autres salissures, y compris d\u2019odeurs). Vous \u00eates responsable de la prise en charge int\u00e9grale du co\u00fbt de l\u2019exp\u00e9dition de retour, qui sera d\u00e9duit de votre remboursement.<\/span><\/p>\n

                  \u00c0 condition que le produit soit en bonnes conditions pouvant faire \u00e9tat d\u2019une donation, nous traiterons et proc\u00e9derons au remboursement une fois que nous aurons re\u00e7u le produit retourn\u00e9 dans notre \u00e9tablissement. Pour initier un retour pour les Matelas, Literie et autres articles ou le Mobilier, veuillez nous contacter en envoyant un courriel \u00e0 bonjour@silkandsnow.com, en y joignant votre num\u00e9ro de confirmation de commande ainsi que le motif du retour et nous vous fournirons ensuite des instructions suppl\u00e9mentaires concernant la proc\u00e9dure de retour.<\/p>\n

                  La garantie Silk & Snow s’\u00e9tend \u00e0 tous les produits officiels achet\u00e9s directement aupr\u00e8s de Silk & Snow ou de l’un de ses revendeurs agr\u00e9\u00e9s. Si vous souhaitez soumettre une r\u00e9clamation de garantie ou de d\u00e9faut sur un produit achet\u00e9 aupr\u00e8s d’un d\u00e9taillant Silk & Snow agr\u00e9\u00e9, vous devez contacter le d\u00e9taillant directement avec une preuve d’achat avant que Silk & Snow puisse commencer \u00e0 passer en revue la r\u00e9clamation. \u00c0 ce stade, vous serez soumis aux processus et r\u00e9glementations habituels, comme indiqu\u00e9 dans notre section \u00ab Garantie \u00bb.<\/p>\n

                  Si vous souhaitez retourner un produit achet\u00e9 aupr\u00e8s d’un revendeur agr\u00e9\u00e9 Silk & Snow, vous devez contacter directement le revendeur avec une preuve d’achat. Pour les retours, les produits doivent respecter les param\u00e8tres d\u00e9finis par le d\u00e9taillant, tel qu\u2019indiqu\u00e9 dans leur politique.<\/p>\n

                  D\u00e9fauts<\/b> – Les clients doivent nous signaler tous les d\u00e9fauts cosm\u00e9tiques constat\u00e9s dans les sept jours suivant la r\u00e9ception de leur commande. Tout signalement de d\u00e9faut re\u00e7u sera laiss\u00e9 \u00e0 notre discr\u00e9tion, et une preuve document\u00e9e des d\u00e9fauts esth\u00e9tiques doit \u00eatre fournie avec le signalement afin d\u2019\u00eatre \u00e9ligible \u00e0 une indemnisation ou compensation.<\/p>\n

                    \n
                  1. Annulations de commande<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                    Pour annuler votre commande, veuillez communiquer avec nous le plus t\u00f4t possible afin que nous puissions l\u2019arr\u00eater avant qu\u2019elle ne soit exp\u00e9di\u00e9e. Veuillez noter que nous ne pouvons garantir les annulations de commandes. Silk & Snow se r\u00e9serve le droit de refuser les demandes d\u2019annulation de commande aux clients qui utilisent l\u2019option d\u2019annulation de fa\u00e7on abusive.<\/p>\n

                    Les remboursements seront effectu\u00e9s tel que d\u00e9crit dans la Politique de Retour \/ Remboursement.<\/p>\n

                      \n
                    1. Litiges de livraison<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                      Silk & Snow n’est responsable d\u2019aucun dommage mat\u00e9riel caus\u00e9 par une partie tierce lors de la livraison de votre commande. Silk & Snow ne sera pas responsable des commandes manquantes lors du processus de livraison.<\/p>\n

                        \n
                      1. Droits d’auteur, marques de commerce et autres propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                        Tout le contenu inclus ou mis \u00e0 disposition par le biais de Silk & Snow, Produits et \/ ou le site Web, tels que les textes, graphiques, logos et ic\u00f4nes de boutons, images, clips audio, t\u00e9l\u00e9chargements num\u00e9riques et compilations de donn\u00e9es est la propri\u00e9t\u00e9 de Silk & Snow ou de nos fournisseurs de contenus. Ce mat\u00e9riel est prot\u00e9g\u00e9 par les lois am\u00e9ricaines, canadiennes et internationales sur l\u2019\u00e9criture publicitaire. Tout le contenu inclus sur ou rendu disponible sur www.silkandsnow.com est exclusif et prot\u00e9g\u00e9 par les lois am\u00e9ricaines, canadiennes et internationales sur les droits d\u2019auteur.<\/p>\n

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                          \n
                        1. License restreinte et acc\u00e8s au site Web<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                          Nous vous accordons une licence limit\u00e9e pour l\u2019utilisation du site Web \u00e0 des fins personnelles uniquement. Par cons\u00e9quent, cette subvention ne vous permet pas en aucune fa\u00e7on de faire les choses suivantes : (a) revendre ou faire un usage commercial de ce site Web ou de tout contenu de ce site Web ; (b) modifier, adapter, traduire, effectuer une ing\u00e9nierie invers\u00e9e, d\u00e9compiler, d\u00e9sassembler ou de convertir en forme lisible par l\u2019Homme tout contenu de ce site Web qui n\u2019est pas destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre lu de la sorte. Cela comprend notamment l\u2019utilisation ou la visualisation directe du code HTML sous-jacent ou de tout autre code de ce site Web, \u00e0 l\u2019exception de l\u2019interpr\u00e9tation et de l\u2019affichage dans un navigateur Web ; (c) copier, imiter, dupliquer, reproduire, distribuer, publier, t\u00e9l\u00e9charger, afficher, interpr\u00e9ter, poster ou transmettre tout contenu de ce site Web (y compris les marques) sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, en y incluant mais sans s\u2019y limiter, par moyens \u00e9lectroniques, m\u00e9caniques, photocopies, enregistrements ou autre ; ou d’utiliser des fouilles de donn\u00e9es, des robots, des aspirateurs de site, des outils automatis\u00e9s ou des m\u00e9thodes similaires de collecte et d\u2019extraction de donn\u00e9es sur le contenu du site Web ou pour collecter des informations sur le site Web ou tout autre utilisateur du site Web.<\/p>\n

                            \n
                          1. Clause de non-responsabilit\u00e9<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                            TOUT PRODUIT ACHET\u00c9 CHEZ SILK & SNOW SONT FOURNIS \u00ab TELS QUELS \u00bb SANS AUCUNE FORME DE GARANTIE NI CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LA GARANTIE LIMIT\u00c9E. SANS QU\u2019EN SOIT LIMIT\u00c9E LA PORT\u00c9E, TOUT PRODUIT ACHET\u00c9 CHEZ SILK & SNOW EST FOURNI SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE ET \/ OU CONDITIONS DE VALEUR MARCHANDES, DE QUALIT\u00c9 SATISFAISANTE, D\u2019ADAPTABILIT\u00c9 \u00c0 UN BUT PARTICULIER, L\u2019EXHAUSTIVIT\u00c9 OU DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE TIERS. VOUS POUVEZ CHOISIR DE FAIRE UNE R\u00c9CLAMATION EN VERTU DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES OU DE LA GARANTIE LIMIT\u00c9E OU DES DEUX, MAIS VOUS NE POURREZ PAS R\u00c9CLAMER DEUX FOIS AU TITRE D\u2019UNE M\u00caME PERTE. POUR INITIER UNE R\u00c9CLAMATION SOUS L\u2019ORDRE DE LA GARANTIE LIMIT\u00c9E, VOUS DEVEZ CONTACTER bonjour@silkandsnow.com.<\/p>\n

                              \n
                            1. Limitation de responsabilit\u00e9<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                              Rien dans ces conditions g\u00e9n\u00e9rales, et en particulier dans cette disposition de limitation de responsabilit\u00e9, ne tentera d\u2019exclure ou de limiter la responsabilit\u00e9 qui ne peut pas \u00eatre exclue en vertu de la loi applicable. Sans restreindre ce qui pr\u00e9c\u00e8de, ce qui suit ne vise pas \u00e0 limiter l\u2019application de l\u2019Article 10 de la Loi sur la protection du consommateur du Qu\u00e9bec, si cet article est par ailleurs applicable. DANS L\u2019\u00c9TENDUE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN PLUS DES EXCLUSIONS DE GARANTIE CI-DESSUS, NE SERA EN AUCUN CAS : (i) SILK & SNOW, OU NOS AFFILI\u00c9S, OU DE NOS OU LEURS CONTENUS RESPECTIFS OU FOURNISSEURS DE SERVICES OU TOUT AUTRE DE NOS OU LEURS DIRECTEURS, OFFICIERS, AGENTS, ENTREPRENEURS, FOURNISSEURS OU EMPLOY\u00c9S SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, CONS\u00c9CUTIFS, D’INT\u00c9R\u00caTS-EXEMPLAIRES, SP\u00c9CIAUX OU ACCESSOIRES Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DE DONN\u00c9E PERDUES, B\u00c9N\u00c9FICES PERDUS, INTERRUPTIONS DES ACTIVIT\u00c9S D\u00c9COULANT DES PRODUITS OU S\u2019Y AFF\u00c9RANT, M\u00caME SI SILK & SNOW CONNAISSAIT OU AURAIT D\u00db CONNA\u00ceTRE LA POSSIBILIT\u00c9 DE TELS DOMMAGES ; ET (ii) LA RESPONSABILIT\u00c9 TOTALE ET CUMULATIVE DE SILK & SNOW R\u00c9SULTANT DES PRODUITS OU S\u2019Y ASSOCIANT, QU\u2019ELLES SOIENT CONTRACTUELLES OU D\u00c9LICTUELLES, OU AUTREMENT, D\u00c9PASSE LES MONTANTS R\u00c9ELLEMENT PAY\u00c9S PAR SILK & SNOW POUR LES PRODUITS EN CAUSE DANS LES 12 MOIS PR\u00c9C\u00c9DENTS (SI TEL EST M\u00caME LE CAS). CETTE CONTRAINTE EST CUMULATIVE ET NE SERA PAS AUGMENT\u00c9E PAR L\u2019EXISTENCE D\u2019UN OU DE PLUSIEURS INCIDENTS OU DE R\u00c9CLAMATIONS.<\/p>\n

                                \n
                              1. Force Majeure<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                Nous ne serons pas tenus responsables de tout retard ou manquement dans l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019une de nos obligations en vertu des Conditions g\u00e9n\u00e9rales ou de tout autre accord si ce manquement est d\u00fb \u00e0 un acte ou \u00e0 un \u00e9v\u00e8nement ind\u00e9pendant de notre volont\u00e9, notamment et sans limitation : cas de force majeur, gr\u00e8ve, gr\u00e8ve patronale ou autre action syndicale d\u2019un tiers, troubles civils, \u00e9meute, attentat terroriste, guerre, incendie, explosion, temp\u00eate, inondation, tremblements de terre, \u00e9pid\u00e9mie, catastrophe naturelle, panne ou d\u00e9faillance du r\u00e9seau de communication priv\u00e9 ou public, ou impossibilit\u00e9 d\u2019utiliser les chemins de fer, les transports marines, les avions, les transports automobiles ou tout autre moyen de transport public ou priv\u00e9.<\/p>\n

                                  \n
                                1. Divisibilit\u00e9<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                  Si une disposition quelconque des conditions g\u00e9n\u00e9rales est inapplicable, cette disposition sera modifi\u00e9e et interpr\u00e9t\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 atteindre les objectifs de cette disposition dans la mesure du possible en vertu du droit applicable et les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur.<\/p>\n

                                    \n
                                  1. Renonciation<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                    Le non-respect ou retard de notre part \u00e0 appliquer les conditions g\u00e9n\u00e9rales ou toute autre disposition de celles-ci ne constitue pas \u00e0 une renonciation de nos droits contre vous et n\u2019affectera en rien notre droit d\u2019exiger qu\u2019elles soient ex\u00e9cut\u00e9es ult\u00e9rieurement.<\/p>\n

                                      \n
                                    1. Droit de mise \u00e0 jour ou de r\u00e9vision<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                      Silk & Snow se r\u00e9serve le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer quelques parties des pr\u00e9sentes conditions \u00e0 tout moment et de temps \u00e0 autre, sans vous fournir aucun pr\u00e9avis. Cependant, Silk & Snow traitera votre utilisation continue du site Web apr\u00e8s cette r\u00e9vision comme votre acceptation des conditions r\u00e9vis\u00e9es.<\/p>\n

                                        \n
                                      1. Cessation<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                        Silk & Snow peut mettre fin aux pr\u00e9sentes modalit\u00e9s \u00e0 tout moment, avec ou sans pr\u00e9avis, pour quelque raison que ce soit.<\/p>\n

                                          \n
                                        1. Int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019Entente<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                          Sauf indication contraire dans les pr\u00e9sentes, les termes et conditions constituent l\u2019entente et l\u2019accord total et exclusif entre Silk & Snow et vous quant \u00e0 votre commande et \/ ou l\u2019achat de Produits de Silk & Snow et remplace tout autre accord ou discussion, que ce soit oral ou \u00e9crit.<\/p>\n

                                            \n
                                          1. Loi en vigueur<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                            Vous vous engagez \u00e0 respecter toutes les lois, ordonnances et r\u00e9glementations applicables concernant votre utilisation et votre achat de produits et \/ ou services \u00e0 travers le site Web. Toute r\u00e9clamation, contestation, action, motif de poursuite, probl\u00e8me ou demande d\u2019all\u00e8gement d\u00e9coulant ou se rapportant aux conditions g\u00e9n\u00e9rales ou \u00e0 Silk & Snow doit \u00eatre r\u00e9gie par les lois de l\u2019Ontario, Canada sans \u00e9gards aux principes des conflits de lois qui peuvent pr\u00e9voir de l\u2019application de la loi d\u2019une autre juridiction. Vous acceptez de vous soumettre \u00e0 la juridiction personnelle des tribunaux provinciaux et f\u00e9d\u00e9raux \u00e0 ou pour Toronto, Ontario, Canada en vue de telles r\u00e9clamations, litiges, actions, motif de poursuite, probl\u00e8mes ou demandes d\u2019all\u00e9gement.<\/p>\n

                                              \n
                                            1. Commandes<\/b><\/li>\n<\/ol>\n
                                                \n
                                              • Apr\u00e8s r\u00e9ception de votre commande et de votre paiement, nous vous enverrons une confirmation de commande par courriel.<\/li>\n
                                              • Veuillez examiner attentivement toutes les informations incluses dans la confirmation de commande ainsi que dans votre re\u00e7u et nous informer de tout changement ou correction le plus rapidement possible.<\/li>\n
                                              • La r\u00e9ception d\u2019une confirmation de commande et \/ ou un re\u00e7u ne signifie en aucun cas que Silk & Snow a accept\u00e9 votre commande, ni ne constitue une confirmation de notre offre de vente : nous vous confirmons simplement que nous avons re\u00e7u votre commande et \/ ou paiement.<\/li>\n
                                              • Silk & Snow se r\u00e9serve le droit, \u00e0 tout moment, apr\u00e8s avoir re\u00e7u votre commande et \/ ou paiement d\u2019accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Si Silk & Snow annule une commande apr\u00e8s que vous l\u2019ayez pay\u00e9 (en tout ou en partie), Silk & Snow vous remboursera le montant pay\u00e9.<\/li>\n
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                                              • Les commandes soumises \u00e0 des prix promotionnels ne seront ex\u00e9cut\u00e9es et honor\u00e9es que jusqu’\u00e0 \u00e9puisement des stocks.<\/li>\n
                                              • Tous les articles de vente finale, de fin de stockage, de derni\u00e8re chance ou autres articles marqu\u00e9s de la m\u00eame fa\u00e7on ne sont pas admissibles aux retours ou \u00e0 des r\u00e9ductions de prix suppl\u00e9mentaires.<\/li>\n<\/ul>\n
                                                  \n
                                                1. Cadeaux et offres promotionnelles\u00a0<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                                  De temps \u00e0 autre, Silk & Snow peut offrir aux consommateurs qualifi\u00e9s des \u00ab codes-cadeaux \u00bb ou des \u00ab codes promotionnels \u00bb dans le cadre de diverses activit\u00e9s promotionnelles et communications (collectivement appel\u00e9s \u00ab codes d\u2019offre \u00bb), qui sont utilisables avec un achat sur un site Web ou dans un magasin Silk & Snow, dans la limite des stocks disponibles, et sous r\u00e9serve de certaines exclusions de marchandises ou de toute autre restriction pouvant \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e et communiqu\u00e9e par Silk & Snow \u00e0 sa seule discr\u00e9tion. Seuls les codes d\u2019offre valides fournis ou promus par Silk & Snow seront honor\u00e9s lors du passage en caisse. Les codes fournis ou promus par des tiers non autoris\u00e9s par Silk & Snow (y compris les sites Web de tiers non autoris\u00e9s) ne seront pas consid\u00e9r\u00e9s comme valides. Les codes fournis ou promus par des vendeurs tiers ne sont pas valables pour une utilisation sur le site Web ou dans un magasin Silk & Snow, et sont soumis aux conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u00e9finies par ce tiers. Sauf indication contraire, il n\u2019y a pas de limite au nombre de fois qu\u2019une offre peut \u00eatre utilis\u00e9e pendant que la promotion est active. Les codes d\u2019offre ne peuvent pas \u00eatre combin\u00e9s, ne sont valides que sur les articles \u00e0 plein tarif, sauf indication contraire, ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s sur les articles marqu\u00e9s comme \u00ab Vente finale \u00bb, \u00ab Liquidation \u00bb ou \u00ab Derni\u00e8re chance \u00bb, sauf indication contraire. Les clients sont limit\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un seul code d\u2019offre par commande. Les codes d\u2019offre ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s pour l\u2019achat de marchandises sans marque, sur les emballages ou les taxes applicables. Pour les achats en ligne, le code doit \u00eatre entr\u00e9 dans le champ \u00ab code d\u2019offre \u00bb \u00e0 la caisse. Silk & Snow n\u2019est pas responsable des codes perdus, vol\u00e9s ou corrompus ou de toute utilisation non autoris\u00e9e de codes. Les codes d\u2019offre ne peuvent pas \u00eatre \u00e9chang\u00e9s contre de l\u2019argent ou tout \u00e9quivalent en esp\u00e8ces; aucune substitution ou cr\u00e9dit n\u2019est autoris\u00e9. La valeur en dollars de tout code d\u2019offre ne sera pas rembours\u00e9e ou cr\u00e9dit\u00e9e si une partie ou la totalit\u00e9 de la marchandise est retourn\u00e9e. Si un code d\u2019offre fournit des articles gratuits ou \u00e0 prix r\u00e9duit avec un achat admissible, la valeur au d\u00e9tail totale de l\u2019article gratuit ou \u00e0 prix r\u00e9duit sera d\u00e9duite de tout montant rembours\u00e9 si les articles gratuits ou \u00e0 prix r\u00e9duit ne sont pas retourn\u00e9s avec le produit admissible. Les dates d\u2019expiration peuvent s\u2019appliquer \u00e0 chaque code d\u2019offre. Les codes d\u2019offre sont annul\u00e9s s\u2019ils sont copi\u00e9s, transf\u00e9r\u00e9s, vendus, \u00e9chang\u00e9s ou expir\u00e9s, et lorsqu\u2019ils sont interdits. Les demandes non conformes \u00e0 toutes les exigences du code d\u2019offre ne seront pas honor\u00e9es.<\/p>\n

                                                  Porte-parole – <\/b>De temps en temps, Silk & Snow peut \u00e9galement engager des porte-parole, des influenceurs, des blogueurs ou d\u2019autres personnes ou entit\u00e9s qui ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s ou incit\u00e9s \u00e0 parler au nom de la marque. Lorsque vous recevez un code d\u2019offre via une source tierce, telle qu\u2019un animateur de t\u00e9l\u00e9vision ou d\u2019\u00e9mission de radio, veuillez noter que ces personnes peuvent avoir \u00e9t\u00e9 indemnis\u00e9es par Silk & Snow pour leurs d\u00e9clarations.<\/p>\n

                                                    \n
                                                  1. Disponibilit\u00e9<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                                    \u00c9tant donn\u00e9 la popularit\u00e9 et \/ ou les contraintes d\u2019approvisionnement des produits, Silk & Snow peut limiter le nombre de produits disponibles \u00e0 l\u2019achat. Il peut arriver que Silk & Snow confirme et \/ ou accepte le paiement de votre commande mais apprenne par la suite que nous ne pouvons pas fournir les Produits command\u00e9s. Dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 nous ne pourrions pas fournir les produits que vous avez command\u00e9s, Silk & Snow se chargera d\u2019annuler votre commande et remboursera votre paiement dans sa totalit\u00e9.<\/p>\n

                                                      \n
                                                    1. Prix<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                                      Tous les prix sont en dollars canadiens ou en dollars am\u00e9ricains, sauf indication contraire express\u00e9ment \u00e9crite. Silk & Snow se r\u00e9serve le droit de changer les prix et les sp\u00e9cifications du produit \u00e0 tout moment et ce, sans pr\u00e9avis, ainsi que de corriger les erreurs de prix qui pourraient survenir par inadvertance.<\/p>\n

                                                        \n
                                                      1. Titre<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                                        Les risques de perte et des droits de propri\u00e9t\u00e9 des Produits achet\u00e9s aupr\u00e8s de Silk & Snow vous sont transf\u00e9r\u00e9s lors de la livraison de tels produits (par Silk & Snow ou notre fabricant) au transporteur. Vous \u00eates responsable de pr\u00e9senter directement au transporteur un d\u00e9p\u00f4t de toute demande de r\u00e9clamation ou d\u2019indemnisation se rapportant \u00e0 des dommages caus\u00e9s aux envois ou pour des envois perdus.<\/p>\n

                                                          \n
                                                        1. Questions<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

                                                          Si vous avez des questions ou des pr\u00e9occupations concernant le site Web ou les conditions g\u00e9n\u00e9rales, veuillez nous contacter par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante bonjour@silkandsnow.com.<\/p>\n

                                                          Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 27 novembre 2024<\/p>\n

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