Modalités

Les présentes termes et conditions s’appliquent au site Web et à tous les domaines en ligne (« le site web ») gérés par Silk & Snow Inc., une société canadienne de Toronto, Ontario, Canada (« Silk & Snow », « nous » ou « notre ») et tout autre close énoncée dans les présentes (ce que désigne globalement les « Conditions générales ») s’appliquent entre vous et Silk & Snow lorsque vous commandez ou achetez n’importe quel matelas Silk + Snow (« Matelas »), des oreillers (« Oreillers »), des protège-matelas (« Protège Matelas ») et des draps (« Draps ») (collectivement les « Produits ») de Silk & Snow.

Chaque fois que vous commandez ou achetez des Produits chez Silk & Snow, les conditions générales en vigueur à ce moment-là s’appliqueront entre vous et Silk & Snow. Nous réservons le droit de modifier les modalités à tout moment et sans préavis, à compter de leur publication sur cette page. Veuillez consulter les conditions générales avant de passer commande ou de faire un achat chez Silk & Snow.

CECI EST UN ACCORD JURIDIQUE. VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN COMMANDANT OU ACHETANT DES PRODUITS CHEZ SILK & SNOW, VOUS CONSENTEZ ET ACCEPTEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ PAR LES PRÉSENTES QUE VOUS AVEZ LE DROIT, L’AUTORITÉ ET LA CAPACITÉ D’ACCEPTER ET DE CONFORMER LES TERMES ET LES CONDITIONS. SI VOUS NE COMPRENEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES OU QUE VOUS N’ACCEPTEZ AUCUNE PARTIE DE CES DISPOSITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS PASSER DE COMMANDE OU FAIRE UN ACHAT CHEZ SILK & SNOW.

1. Utilisation

Vous reconnaissez et acceptez que votre accès au site Web fourni par Silk & Snow ainsi que votre utilisation de celui-ci sont soumis aux conditions générales applicables, notamment : (i) les modalités, la garantie limitée, la politique de confidentialité, et toutes règles, restrictions, limitations, termes et/ou conditions pouvant être affichées ou vous être autrement communiquées; et (ii) les lois en vigueur, règlementations ainsi que les pratiques et directives généralement acceptées dans les juridictions concernées.

2. Confidentialité

  • Votre utilisation de ce site Web est régie par notre Politique de Confidentialité. Veuillez visiter cette page pour obtenir des informations sur la manière dont Silk & Snow collecte, utilise et divulgue les informations que vous nous faites parvenir.
  • Vous reconnaissez et acceptez que, pour traiter votre commande et/ou achat, Silk & Snow puisse transmettre les informations de votre commande et/ou achat à des tiers afin de vous aider à honorer et/ou à livrer votre commande et/ou votre achat.

3. Communication électronique

  • Vous communiquez avec Silk & Snow par voie électronique lorsque vous utilisez le site Web ou envoyez un courriel à Silk & Snow.
  • Vous convenez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique répondent à toutes les exigences juridiques en vertu desquelles ces communications soient effectuées par écrit.

4. Admissibilité

Aucune partie du site Web ne s’adresse aux personnes de moins de 13 ans. SI VOUS ÊTES ÂGÉ DE MOINS DE 13 ANS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER OU ACCÉDER AU SITE WEB À TOUT MOMENT DE QUELQUE MANIÈRE QUE SOIT.

Si vous utilisez le site Web au nom d’une société, entité ou organisation (collectivement « Organisation »), vous déclarez et garantissez alors que vous : (a) êtes un représentant autorisé de l’organisation; (b) détenez tous les pouvoirs requis pour engager l’entreprise ou l’organisme aux présentes conditions; (c) acceptez d’être lié par celles-ci au nom de cette Organisation.

5. Politique de retour/Remboursement

Un client peut retourner au maximum de 2 produits par gamme de produits par adresse de livraison. Nous recommandons aux clients d’essayer nos produits avant de commander en grande quantité. Les demandes de retour provenant d’une adresse située à l’extérieur du pays dans lequel le produit (oreiller, protège-matelas, ou draps) a été acheté ne seront pas acceptées ou admissibles à un retour/remboursement.

Les remboursements seront émis dans les deux jours ouvrables suivant la réception du produit retourné. Les remboursements sont appliqués au mode de paiement initial utilisé pour l’achat initial. Les remboursements peuvent prendre jusqu’à 14 jours ouvrables pour se refléter sur vos registres financiers.

Matelas - Chaque matelas est fourni accompagné d’une garantie de 100 nuits à compter de la date de livraison de votre matelas. Pour faire une demande de retour, contactez-nous en envoyant un courriel à bonjour@silkandsnow.com en incluant votre numéro de confirmation de commande ainsi que le motif du retour. Afin de pouvoir prétendre à un retour, vous devez nous indiquer 3 jours ouvrables où vous serez disponible pour le ramassage du matelas. Ces dates doivent être dans les deux semaines suivant le commencement du processus de retour. Toute demande reçue au-delà de 100 jours ne sera pas admissible à un retour. Silk & Snow exige qu’un client dorme sur le matelas pendant une période de 30 nuits afin de lui laisser le temps nécessaire pour s’adapter aux qualités du nouveau matelas et bien évaluer leur degré de satisfaction. Le ramassage ou le retrait du matelas est gratuit. Le client se doit d’être disponible à la date de prise en charge pour pouvoir prendre à un remboursement intégral. Aucun remboursement ne sera effectué pour les clients qui planifient séparément leur ramassage. Les demandes de retour pour une adresse qui se situe hors du pays dans lequel le matelas a été acheté ne seront pas acceptées ou ne pourront pas être éligibles à un retour/remboursement. Les produits doivent être en bonnes conditions afin de pouvoir en faire dons (par ex. pas de taches, de déchirures ou autres salissures, y compris d’odeurs).

Silk & Snow exige que le client teste l’oreiller pendant une période d’au moins 30 nuits afin de lui laisser le temps nécessaire pour s’adapter aux qualités du nouvel oreiller et évaluer convenablement leur degré de satisfaction.

Protège-Matelas - Les protège-matelas peuvent être retournés dans les 100 jours suivant leur réception, à condition qu’ils soient dans un bon état pour faire l’objet d’un don.

Oreillers - Tout comme votre matelas, chaque oreiller est accompagné de la garantie de 100 nuits à compter de la date où il est livré. Silk & Snow exige que le client teste l’oreiller pendant au moins 30 nuits de manière à laisser au client le temps nécessaire de s’adapter aux qualités du nouvel oreiller et bien évaluer son degré de satisfaction.

Draps - Les draps peuvent être retournés dans les 100 jours suivant leur réception, à condition qu’ils soient dans un bon état pour faire l’objet d’un don (par exemple : pas de tâches, déchirures ou autres salissures, y compris les odeurs).

À condition que le produit puisse faire l’objet d’un don, nous traiterons le remboursement une fois que nous aurons récupéré le produit dans nos locaux. Pour initier un retour pour l’oreiller, le protège-matelas ou les draps, contactez-nous en nous envoyant un courriel à bonjour@silkandsnow.com en joignant le numéro de confirmation de commande et le motif du retour. Nous vous aiderons ensuite à coordonner l’expédition de retour.

6. Annulations de commande

Silk & Snow traite les commandes pour l’expédition dans les 12 heures suivant l’achat en semaine et le premier jour ouvrable après une fin de semaine. Pour annuler votre commande, veuillez nous contacter dès que possible pour l’arrêter avant que celle-ci soit expédiée. Nous ferons de notre mieux pour interrompre et arrêter votre commande bien que nous ne puissions pas le garantir.

Si vous changez d’avis pendant que votre commande est en transit, contactez-nous, refusez la livraison et demandez à ce que l’article soit « renvoyé à l’expéditeur ».

Les remboursements seront effectués tel que décrit dans la Politique de Retour / Remboursement.

7. Droits d'auteur, marques de commerce et autres propriétés intellectuelles

Tout le contenu inclus ou mis à disposition par le biais de Silk & Snow, Produits et/ou le site Web, tels que les textes, graphiques, logos et icones de boutons, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données est la propriété de Silk & Snow ou de nos fournisseurs de contenus. Ce matériel est protégé par les lois américaines, canadiennes et internationales sur l’écriture publicitaire. Tout le contenu inclus sur ou rendu disponible sur www.silkandsnow.com est exclusif et protégé par les lois américaines, canadiennes et internationales sur les droits d’auteur.

“Silk & Snow”, “Silk + Snow” et les icônes et logos associés sont des marques commerciales ou des marques de service (collectivement les « Marques ») de Silk & Snow et sont protégées par les lois applicables sur les droits d’auteur, les marques commerciales et les autres droits de propriété. La copie, modification, l’utilisation et la publication non autorisée de ces marques est strictement interdite.

Silk & Snow est l’unique propriétaire ou le titulaire légal de licence de tous les droits et intérêts du site Web www.silkandsnow.com. Silk & Snow dispose des droits de propriété intellectuelle protégés par le brevet, les droits d’auteurs et autres lois internationales. Vous vous engagez à n’enfreindre aucun titre, titularité et droits de propriété intellectuelles de Silk & Snow. Par la présente, vous indemnisez Silk & Snow de toute étendue de violation des droits de propriétés intellectuelles par ou à travers votre utilisation de silkandsnow.com. Tous les droits autrement non réclamés en vertu des Conditions générales ou de Silk & Snow sont par les présentes réservées.

Silk & Snow respecte la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous pensez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation de droit d’auteur, veuillez nous contacter à bonjour@silkandsnow.com .

8. License restreinte et accès au site Web

Nous vous accordons une licence limitée pour l’utilisation du site Web à des fins personnelles uniquement. Par conséquent, cette subvention ne vous permet pas en aucune façon de faire les choses suivantes : (a) revendre ou faire un usage commercial de ce site Web ou de tout contenu de ce site Web ; (b) modifier, adapter, traduire, effectuer une ingénierie inversée, décompiler, désassembler ou de convertir en forme lisible par l’Homme tout contenu de ce site Web qui n’est pas destiné à être lu de la sorte. Cela comprend notamment l’utilisation ou la visualisation directe du code HTML sous-jacent ou de tout autre code de ce site Web, à l’exception de l’interprétation et de l’affichage dans un navigateur Web ; (c) copier, imiter, dupliquer, reproduire, distribuer, publier, télécharger, afficher, interpréter, poster ou transmettre tout contenu de ce site Web (y compris les marques) sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, en y incluant mais sans s’y limiter, par moyens électroniques, mécaniques, photocopies, enregistrements ou autre ; ou (d) utiliser des fouilles de données, des robots, des araignées, des outils automatisés ou des méthodes similaires de collecte et d’extraction de données sur le contenu du site Web ou pour collecter des informations sur le site Web ou tout autre utilisateur du site Web.

9. Clause de non-responsabilité

TOUT PRODUIT ACHETÉ CHEZ SILK & SNOW SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS AUCUNE FORME DE GARANTIE NI CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LA GARANTIE LIMITÉE. SANS QU’EN SOIT LIMITÉE LA PORTÉE, TOUT PRODUIT ACHETÉ CHEZ SILK & SNOW EST FOURNI SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE ET/OU CONDITIONS DE VALEUR MARCHANDES, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADAPTABILITÉ À UN BUT PARTICULIER, L’EXHAUSTIVITÉ OU DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE TIERS. VOUS POUVEZ CHOISIR DE FAIRE UNE RÉCLAMATION EN VERTU DES CONDITIONS GÉNÉRALES OU DE LA GARANTIE LIMITÉE OU DES DEUX, MAIS VOUS NE POURREZ PAS RÉCLAMER DEUX FOIS AU TITRE D’UNE MÊME PERTE. POUR INITIER UNE RÉCLAMATION SOUS L’ORDRE DE LA GARANTIE LIMITÉE, VOUS DEVEZ CONTACTER bonjour@silkandsnow.com.

10. Limitation de responsabilité

Rien dans ces conditions générales, et en particulier dans cette disposition de limitation de responsabilité, ne tentera d’exclure ou de limiter la responsabilité qui ne peut pas être exclue en vertu de la loi applicable. Sans restreindre ce qui précède, ce qui suit ne vise pas à limiter l’application de l’Article 10 de la Loi sur la protection du consommateur du Québec, si cet article est par ailleurs applicable. DANS L’ÉTENDUE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN PLUS DES EXCLUSIONS DE GARANTIE CI-DESSUS, NE SERA EN AUCUN CAS : (i) SILK & SNOW, OU NOS AFFILIÉS, OU DE NOS OU LEURS CONTENUS RESPECTIFS OU FOURNISSEURS DE SERVICES OU TOUT AUTRE DE NOS OU LEURS DIRECTEURS, OFFICIERS, AGENTS, ENTREPRENEURS, FOURNISSEURS OU EMPLOYÉS SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, D’INTÉRÊTS-EXAMPLAIRES, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DE DONNÉE PERDUES, BÉNÉFICES PERDUS, INTERRUPTIONS DES ACTIVITÉS DÉCOULANT DES PRODUITS OU S’Y AFFÉRANT, MÊME SI SILK & SNOW CONNAISSAIT OU AURAIT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ; ET (ii) LA RESPONSABILITÉ TOTALE ET CUMULATIVE DE SILK & SNOW RÉSULTANT DES PRODUITS OU S’Y ASSOCIANT, QU’ELLES SOIT CONTRACTUELLES OU DÉLICTUELLES, OU AUTREMENT, DÉPASSE LES MONTANTS RÉELLEMENT PAYÉS PAR SILK & SNOW POUR LES PRODUITS EN CAUSE DANS LES 12 MOIS PRÉCÉDENTS (SI TEL EST MÊME LE CAS). CETTE CONTRAINTE EST CUMULATIVE ET NE SERA PAS AUGMENTÉE PAR L’EXISTENCE D’UN OU DE PLUSIEURS INCICDENTS OU DE RÉCLAMATIONS.

11. Force Majeure

Nous ne serons pas tenus responsables de tout retard ou manquement dans l’exécution de l’une de nos obligations en vertu des Conditions générales ou de tout autre accord si ce manquement est dû à un acte ou à un évènement indépendant de notre volonté, notamment et sans limitation : cas de force majeur, grève, grève patronale ou autre action syndicale d’un tiers, troubles civils, émeute, attentat terroriste, guerre, incendie, explosion, tempête, inondation, tremblements de terre, épidémie, catastrophe naturelle, panne ou défaillance du réseau de communication privé ou public, ou impossibilité d’utiliser les chemins de fer, les transports marines, les avions, les transports automobiles ou tout autre moyen de transport public ou privé.

12. Divisibilité

Si une disposition quelconque des conditions générales est inapplicable, cette disposition sera modifiée et interprétée de manière à atteindre les objectifs de cette disposition dans la mesure du possible en vertu du droit applicable et les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur.

13. Renonciation

Le non-respect ou retard de notre part à appliquer les conditions générales ou toute autre disposition de celles-ci ne constituera pas à une renonciation de nos droits contre vous et n’affectera en rien notre droit d’exiger qu’elles soient exécutées ultérieurement.

14. Droit de mise à jour ou de révision

Silk & Snow se réserve le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer quelques parties des présentes conditions à tout moment et de temps à autre, sans vous fournir aucun préavis. Cependant, Silk & Snow traitera votre utilisation continue du site Web après cette révision comme votre acceptation des conditions révisées.

15. Cessation

Silk & Snow peut mettre fin aux présentes modalités à tout moment, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

16. Intégralité de l’Entente

Sauf indication contraire dans les présentes, les termes et conditions constituent l’entente et l’accord total et exclusif entre Silk & Snow et vous quant à votre commande et/ou l’achat de Produits de Silk & Snow et remplace tout autre accord ou discussion, que ce soit oral ou écrit.

17. Loi en vigueur

Vous vous engagez à respecter toutes les lois, ordonnances et réglementations applicables concernant votre utilisation et votre achat de produits et/ou services à travers le site Web. Toute réclamation, contestation, action, motif de poursuite, problème ou demande d’allègement découlant ou se rapportant aux conditions générales ou à Silk & Snow doit être régie par les lois de l’Ontario, Canada sans égards aux principes des conflits de lois qui peuvent prévoir de l’application de la loi d’une autre juridiction. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle des tribunaux provinciaux et fédéraux à ou pour Toronto, Ontario, Canada en vue de telles réclamations, litiges, actions, motif de poursuite, problèmes ou demandes d’allégement.

18. Commandes

  • Après réception de votre commande et de votre paiement, nous vous enverrons une confir-mation de commande par courriel.
  • Veuillez examiner attentivement toutes les informations incluses dans la confirmation de commande ainsi que dans votre reçu et nous informer de tout changement ou correction le plus rapidement possible.
  • La réception d’une confirmation de commande et/ou un reçu ne signifie en aucun cas que Silk & Snow a accepté votre commande, ni ne constitue une confirmation de notre offre de vente : nous vous confirmons simplement que nous avons reçu votre commande et/ou paiement.
  • Silk & Snow se réserve le droit, à tout moment, après avoir reçu votre commande et/ou paie-ment d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Si Silk & Snow annule une commande après que vous l’ayez payé (en tout ou en partie), Silk & Snow vous remboursera le montant payé.
  • Dès lors que la commande a été placée, vous ne pourrais plus l’annuler, sauf en envoyant un courrier électronique à bonjour@silkandsnow.com immédiatement après l’avoir passée.

19. Disponibilité

Étant donné la popularité et/ou les contraintes d’approvisionnement des produits, Silk & Snow peut limiter le nombre de Produits disponibles à l’achat. Il peut arriver que Silk & Snow confirme et/ou accepte le paiement de votre commande mais apprenne par la suite que nous ne pouvons pas fournir les Produits commandés. Dans l’éventualité où nous ne pourrions pas fournir les produits que vous avez commandés, Silk & Snow se chargera d’annuler votre commande et remboursera votre paiement dans sa totalité.

20. Prix

Tous les prix sont en dollars canadiens ou en dollars américains, sauf indication contraire expressément écrite. Silk & Snow se réserve le droit de changer les prix et les spécifications du produit à tout moment et ce, sans préavis, ainsi que de corriger les erreurs de prix qui pourraient survenir par inadvertance.

21. Paiement

Le site fait actuellement appel à des tiers pour traiter les paiements. Les processeurs de paiement de notre partie tierce acceptent les paiements par PayPal et diverses cartes de crédit dont notamment Visa, MasterCard, Discover, American Express comme indiqué sur l’écran de paiement applicable.

22. Titre

Les risques de perte et des droits de propriété des Produits achetés auprès de Silk & Snow vous sont transférées lors de la livraison de tels produits (par Silk & Snow ou notre fabricant) au transporteur. Vous êtes responsable de présenter directement au transporteur un dépôt de toute demande de réclamation ou d’indemnisation se rapportant à des dommages causés aux envois ou pour des envois perdus.

23. Questions

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le site Web ou les conditions générales, veuillez nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante bonjour@silkandsnow.com.